historien du droit, professeur émérite de l'université Paris 2 Panthéon-Assas

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. Officier du 6 janvier 2016

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au grade de commandeur

membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)

membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes

les personnalités

membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art

professeur émérite à l'université Panthéon Assas-Paris 2

membre de l'Institut. Chevalier du 19 novembre 2006

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Affaires étrangères et développement international

Education nationale, enseignement supérieur et recherche

Au grade d'officier

membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)

membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles lettres)

membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

professeur émérite des universités

membre de l'Institut de France ; 39 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche

Au grade de chevalier

membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)

membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités

professeur des universités

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; 39 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au grade de chevalier

membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités

au fauteuil d'académicien vacant

par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après

Section d'histoire et de philologie des civilisations médiévales

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire médiévale et de philologie

professeur à l'université Paris-II

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Histoire du droit et des institutions

professeur à l'université Paris-II

membres des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouverts par l'arrêté du

Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux

professeur à l'université Paris-II

membres du comité pour l'histoire économique et financière de la France

en raison de leur compétence

professeur à l'université Paris-II

membres des jurys du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux

professeur à l'université Paris-II